ARMSTÜTZE UND ARBEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4119744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119744
- Numéro de demande
- EP20924785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2020
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 21/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010161710 10.03.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/112054 28.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/179547 16.09.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
XIE, Shihui
Hunan 410100, CN
GUO, Xi
Hunan 410100, CN
LI, Jiangbo
Hunan 410100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.