GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4119777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119777
- Numéro de demande
- EP21768499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 11/00 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2020/010777 12.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/009909 11.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/182584 16.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Inventeur
HAYASHIDERA, Hitoshi
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
MASUI, Naotsugu
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
SHIMIZU, Yuta
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.