KOMPRESSOR MIT GEHÄUSEBEHANDLUNG (MODULIERTE GEHÄUSEBEHANDLUNG)

Brevet européen · EP4119802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119802
Numéro de demande
EP22184810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2022
Publié
18 janv. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F04D 27/02 (2006.01)
F04D 29/52 (2006.01)
F04D 29/56 (2006.01)
F01D 11/20 (2006.01)
F01D 11/22 (2006.01)
Priorité
US 202117374452 13.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

PRATT & WHITNEY CANADA CORP.

1000 Marie Victorin, (01BE5), Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Inventeur

DUONG, Hien

(01BE5) Longueuil, J4G 1A1, CA

KANDASAMY, Vijay

(01BE5) Longueuil, J4G 1A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.