FRISCHLUFT-KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4119858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119858
Numéro de demande
EP21904614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24F 3/14 (2006.01)
F24F 3/16 (2021.01)
Priorité
CN 202110609972 01.06.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/124436 18.10.2021
Publication PCT
WO2022/252467 08.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Puresci Environmental Technology Co., Ltd

No. 16 Nongxin Road Dongbeitang Street Xishan District, Wuxi, Jiangsu, CN

Inventeur

JIA, Dongxin

Wuxi, Jiangsu 214000, CN

MEI, Tao

Wuxi, Jiangsu 214000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.