SCHLEIFENWÄRMEROHR
Brevet européen · EP4119882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119882
- Numéro de demande
- EP22183554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2022
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)F28D 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021116554 14.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
MACHIDA, Yoshihiro
Nagano-shi, 381-2287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.