ENTFERNUNGSBILDERFASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4119891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119891
- Numéro de demande
- EP21776666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01C 3/06 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)G01S 7/4863 (2020.01)G01S 17/894 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020050759 23.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011713 22.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193532 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
KAWAHITO Shoji
Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8561, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.