ENDOSKOPSYSTEM UND STEUERUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP4119999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119999
- Numéro de demande
- EP21767423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02B 23/24 (2006.01)G02B 23/26 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020042148 11.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/004175 04.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/181967 16.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
SHIMOMURA, Koji
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.