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Brevet européen · EP4120008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120008
- Numéro de demande
- EP22168816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2022
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/1333 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021118303 15.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
LEIBER, Tobias
78052 VS-Obereschach, DE
BÜHLER, Karl Heinz
78669 Wellendingen, DE
MARK, Thorsten
78554 Aldingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.