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Brevet européen · EP4120145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120145
Numéro de demande
EP21185130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G06N 10/20 (2022.01)
G06N 10/40 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 2 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.07.2026

  3. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

Bloch, Immanuel Felix

85748 Garching, DE

Groß, Christian

85748 Garching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.