BILDANZEIGEELEMENT UND ZEICHENKÖRPER
Brevet européen · EP4120228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120228
- Numéro de demande
- EP21768846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/382 (2014.01)B42D 25/23 (2014.01)B42D 25/41 (2014.01)B42D 25/47 (2014.01)G09F 19/14 (2006.01)B42D 25/337 (2014.01)
- Priorité
- JP 2020039909 09.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/008481 04.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/182302 16.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
ISHIDA, Takehisa
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.