VORRICHTUNG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMCODE ZUR VERARBEITUNG EINES AUDIOSTROMS
Brevet européen · EP4120267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120267
- Numéro de demande
- EP21185503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 12 mars 2025
- Motif
- Délivrance révoquée par l’OEB
- Classes CIB
- G10L 25/54 (2013.01)G10L 25/18 (2013.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 12 mars 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.03.2025
- Motif de radiation
- Révocation délivrance par OEB
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.