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Brevet européen · EP4120335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120335
Numéro de demande
EP21767952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 1/05 (2006.01)
Priorité
JP 2020044215 13.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/006455 19.02.2021
Publication PCT
WO2021/182078 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Materials Corporation

2-3, Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8117, JP

Inventeur

OHASHI, Toyo

Saitama-shi, Saitama 330-8508, JP

SAKANIWA, Yoshiaki

Saitama-shi, Saitama 330-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.