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Brevet européen · EP4120374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120374
Numéro de demande
EP21767217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H10N 30/30 (2023.01)
H10N 30/60 (2023.01)
H10N 30/857 (2023.01)
Priorité
JP 2020039919 09.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/008071 03.03.2021
Publication PCT
WO2021/182210 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Fujikura Ltd.

1-5-1, Kiba Koto-ku, Tokyo 135-8512, JP

Inventeur

UEDA, Sho

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

TANAKA, Yuki

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

OMURA, Masayoshi

Hamamatsu-shi, Shizuoka 433-8105, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.