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Brevet européen · EP4120409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120409
- Numéro de demande
- EP21768916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/05 (2010.01)
- Priorité
- JP 2020042867 12.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/001688 19.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/181894 16.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OGISHIMA, Yuji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
YOSHIDA, Takeshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
FUJIHARA, Toyoki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MINAMI, Keisuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.