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Brevet européen · EP4120436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120436
- Numéro de demande
- EP21792523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)
- Priorité
- JP 2020076589 23.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013235 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/215197 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Toyoda Gosei Co., Ltd.
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
Inventeur
OYAKE, Takafumi
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
KUSAKABE, Makoto
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
ISHIGAKI, Masanori
Nagakute-shi, Aichi 480-1192, JP
KUSABA, Kosuke
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
YOSHIDA, Satoshi
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
FUJII, Kohei
Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.