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Brevet européen · EP4120490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120490
- Numéro de demande
- EP21185574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H02B 13/065 (2006.01)G01R 31/327 (2006.01)G01J 5/00 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
OSTROWSKI, Joerg
8048 Zürich
KAUFMANN, Patrik Reto
5400 Baden
WILDERMUTH, Stephan
69514 Laudenbach, DE
GITZEL, Ralf
68165 Mannheim, DE
KOENIG, Kai
69190 Walldorf, DE
GEBHARDT, Joerg
55130 Mainz, DE
SAMUL, Boguslaw
31-345 Krakow, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.