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Brevet européen · EP4120707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120707
- Numéro de demande
- EP22188134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2010
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 4/50 (2018.01)H04W 12/00 (2021.01)H04W 12/08 (2021.01)
- Priorité
- US 206354 P 28.01.2009US 206944 P 04.02.2009US 207393 P 10.02.2009US 207739 P 13.02.2009US 380780 02.03.2009US 275208 P 25.08.2009US 237753 P 28.08.2009
- Divisionnaire de
- EP20159987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
RALEIGH, Gregory G.
Tyler, 75702, US
RIGHTMYER, Rob
Tyler, 75702, US
KUDELIN, Vladislav
Tyler, 75702, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.