NIPPELANORDNUNG

Brevet européen · EP4120810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120810
Numéro de demande
EP22177484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2022
Publié
18 janv. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F16L 41/08 (2006.01)
F16L 5/10 (2006.01)
H05K 5/06 (2006.01)
Priorité
KR 20210088698 06.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Hyundai Motor Company

12, Heolleung-ro Seocho-gu, Seoul 06797, KR

Kia Corporation

12, Heolleung-ro, Seocho-gu Seoul 06797, KR

Inventeur

KIM, Yun Ho

18280 Hwaseong-si, Gyeonggi-do, KR

YOON, Jae Hoon

18280 Hwaseong-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.