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Brevet européen · EP4120813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120813
Numéro de demande
EP20924838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
18 janv. 2023
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05K 13/02 (2006.01)
H05K 13/08 (2006.01)
H05K 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/010329 10.03.2020
Publication PCT
WO2021/181522 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

Fuji Corporation

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

IWASAKI, Masataka

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.