MÖBEL UND SCHUBELEMENT FÜR EIN MÖBEL
Brevet européen · EP4120874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120874
- Numéro de demande
- EP21713370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/90 (2017.01)A47B 97/00 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020107663 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056809 17.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/185902 23.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
SZLAPKA, Timo
33739 Bielefeld, DE
WEICHELT, Rainer
32278 Kirchlengern, DE
KRÜGER, David
32545 Bad Oeynhausen, DE
BORBOLA, William
33613 Bielefeld, DE
KLAUS, Stefan
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.