ABGABESYSTEM

Brevet européen · EP4120878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120878
Numéro de demande
EP21803423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
B65B 39/00 (2006.01)
B65D 25/08 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 47/36 (2006.01)
B65D 51/22 (2006.01)
B65D 47/38 (2006.01)
B65D 51/28 (2006.01)
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
Priorité
US 202063022953 P 11.05.2020
Demande PCT
PCT/US2021/031695 11.05.2021
Publication PCT
WO2021/231367 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

HAMMOND, James W.

Crystal Lake, IL 60014, US

SMITH, Kelly A.

Crystal Lake, IL 60014, US

PRUSKO, Curt

Crystal Lake, IL 60014, US

ERICKSON, Greogory A.

Crystal Lake, IL 60014, US

SCHOMBERG, Katherine

Crystal Lake, IL 60014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.