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Brevet européen · EP4120931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120931
Numéro de demande
EP21719325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/92 (2006.01)
Priorité
US 202062991993 P 19.03.2020
US 202063091107 P 13.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/023011 18.03.2021
Publication PCT
WO2021/188823 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited

29, Media Circle, 06-05 ALICE@Mediapolis, Singapore 138565, SG

Inventeur

KRASNIAK, Carolyn M.

Andover, Massachusetts 01810, US

PIERCE, Cori G.

Andover, Massachusetts 01810, US

FALCO, Kevin M.

Andover, Massachusetts 01810, US

BARNES, Jeffrey L.

Andover, Massachusetts 01810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.