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Brevet européen · EP4120938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120938
- Numéro de demande
- EP21711605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000005719 18.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056956 18.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/185971 23.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
37136 Verona, IT
37039 Tregnago (VR), IT
37013 Caprino Veronese (VR), IT
37064 Povegliano Veronese (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.