VERBESSERTE ARTHRODESEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4120938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4120938
Numéro de demande
EP21711605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
IT 202000005719 18.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/056956 18.03.2021
Publication PCT
WO2021/185971 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 20 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

VICENZI, Federico

37136 Verona, IT

ZACCARIA, Andrea

37039 Tregnago (VR), IT

LORENZINI, Denis

37013 Caprino Veronese (VR), IT

VENTURINI, Daniele

37064 Povegliano Veronese (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.