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Brevet européen · EP4121013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121013
Numéro de demande
EP21711281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
15 janv. 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/137 (2006.01)
Priorité
EP 20163336 16.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/056618 16.03.2021
Publication PCT
WO2021/185804 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Grünenthal GmbH

Zieglerstrasse 6, 52078 Aachen, DE

Inventeur

ELLERMANN, Angelika

64285 Darmstadt, DE

BERTRAM, Ulrike

52066 Aachen, DE

BARTZ, Gerd

52379 Langerwehe, DE

RÜTTGERS, Udo

52222 Stolberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.