GERÜSTBASIERTE IMPLANTATE

Brevet européen · EP4121135 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121135
Numéro de demande
EP21718993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 27/58 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
A61F 2/12 (2006.01)
Priorité
US 202062991810 P 19.03.2020
Demande PCT
PCT/US2021/023277 19.03.2021
Publication PCT
WO2021/188975 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

SLAGMOLEN, Pieter

3001 Leuven, BE

FAMAEY, Inge

3001 Leuven, BE

GAJJAR, Durva

3001 Leuven, BE

ROSELLINI, Giulia

3001 Leuven, BE

VANDECRUYS, Dries

3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.