FAHRGESCHÄFT
Brevet européen · EP4121183 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121183
- Numéro de demande
- EP21716953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020101431 U 16.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056717 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/185856 23.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
Spieldiener, Patrick
9494 Schaan, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.