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Brevet européen · EP4121185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121185
Numéro de demande
EP21714768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
A63J 5/02 (2006.01)
A63J 21/00 (2006.01)
A63G 31/16 (2006.01)
Priorité
US 202062991953 P 19.03.2020
US 202117166784 03.02.2021
Demande PCT
PCT/US2021/021477 09.03.2021
Publication PCT
WO2021/188322 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 8 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Inventeur

BRISTER, Michael Keith

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.