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Brevet européen · EP4121340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121340
- Numéro de demande
- EP21700598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B62J 43/28 (2020.01)B62K 19/34 (2006.01)B62M 6/55 (2010.01)
- Priorité
- CH 3322020 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051018 19.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/185487 23.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.