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Brevet européen · EP4121362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121362
- Numéro de demande
- EP21772427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 6/00 (2006.01)B65D 6/34 (2006.01)B65D 17/28 (2006.01)B65D 8/00 (2006.01)B65D 17/353 (2006.01)B65D 25/36 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)B65D 83/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202062990551 P 17.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/022726 17.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/188646 23.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Nypro Inc.
Clinton, MA 01510, US
Inventeur
MINNETTE, Jeffrey C.
Clinton, Massachusetts 01510, US
DAVIDSON, Ryan P.
Clinton, Massachusetts 01510, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.