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Brevet européen · EP4121501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121501
- Numéro de demande
- EP21712578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10N 10/02 (2006.01)C10N 10/12 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 40/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202016823946 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/052067 12.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/186308 23.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KUBO, Koichi
Tokyo 105--6218, JP
NAKAGAWA, Takahiro
Tokyo 105--6218, JP
SASAKI, Naoya
Tokyo 105--6218, JP
OHTA, Satoshi
Tokyo 105--6218, JP
FUCHI, Masami
Tokyo 105--6218, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.