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Brevet européen · EP4121618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121618
- Numéro de demande
- EP22716878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 17/08 (2006.01)F24D 13/02 (2006.01)F24D 5/12 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 11/72 (2018.01)F24F 12/00 (2006.01)F24F 110/20 (2018.01)F24F 110/70 (2018.01)F24H 1/20 (2022.01)F24H 3/02 (2022.01)F24H 4/04 (2006.01)F24H 4/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021107398 24.03.2021DE 102021118086 13.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057105 18.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200198 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
HEISENBERG, Emanuel
10119 Berlin, DE
OEHLER, Jens Stefan
55270 Jugenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.