INTERNE KONFIGURATION FÜR REDOX-BASIERTE WÄRMESPEICHERSYSTEME
Brevet européen · EP4121709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121709
- Numéro de demande
- EP21714276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 20/00 (2006.01)B01J 8/00 (2006.01)B01J 8/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 20164249 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050188 19.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/187987 23.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 24 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Nederlandse Organisatie voor, toegepast-natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO, Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, Pays-Bas → Nederlandse Organisatie voor toegepast-, natuurwetenschappelijk onderzoek TNO, Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
2595 DA 's-Gravenhage, NL
Inventeur
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
2595 DA 's-Gravenhage, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.