WÄRMESPEICHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4121710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121710
Numéro de demande
EP21707945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F28D 20/02 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020107464 18.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054390 10.03.2021
Publication PCT
WO2021/185536 23.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

KRAFT, Werner

70565 Stuttgart, DE

VETTER, Peter

70178 Stuttgart, DE

STAHL, Veronika

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.