WÄRMESPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4121710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121710
- Numéro de demande
- EP21707945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F28D 20/02 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020107464 18.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054390 10.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/185536 23.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
KRAFT, Werner
70565 Stuttgart, DE
VETTER, Peter
70178 Stuttgart, DE
STAHL, Veronika
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.