PROCÉDÉ DE CALCUL D'UN CHEMIN, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, SUPPORT D'INFORMATIONS ET DISPOSITIF ASSOCIÉS
Brevet européen · EP4121718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121718
- Numéro de demande
- EP21712501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 2002725 20.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056916 18.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/185952 23.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
DUQUEROIE, Bertrand
91767 PALAISEAU CEDEX, FR
KAZMIEROWSKI, Alexandre
91767 PALAISEAU CEDEX, FR
BONNE, Jean-Benoit
91767 PALAISEAU CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.