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Brevet européen · EP4121780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121780
Numéro de demande
EP21718509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01P 15/08 (2006.01)
H03K 17/945 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 202004112 20.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057245 22.03.2021
Publication PCT
WO2021/186077 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Raxpro Limited

Meadow House Foxborough Hill, Woodnesborough, Kent CT13 0NY, GB

Inventeur

HYETT, Peter

Woodnesborough Kent CT13 0NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.