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Brevet européen · EP4121788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121788
- Numéro de demande
- EP21717764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/28 (2006.01)G01R 35/00 (2006.01)G01R 1/073 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020101484 U 18.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056995 18.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/185985 23.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SEEFELDT, Helmut
71106 Magstadt, DE
MOLITOR, Carsten
71159 Mötzingen, DE
MARKOVSKI, Aleksandar
71116 Gärtringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.