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Brevet européen · EP4121855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121855
Numéro de demande
EP21713528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 9/48 (2006.01)
G06F 9/50 (2006.01)
Priorité
US 202062991871 P 19.03.2020
US 202117152021 19.01.2021
Demande PCT
PCT/US2021/020192 01.03.2021
Publication PCT
WO2021/188287 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

CHAMPIGNY, Michael

Portsmouth, Rhode Island 02871, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.