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Brevet européen · EP4121942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121942
Numéro de demande
EP21709700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06T 7/62 (2017.01)
Priorité
EP 20164709 20.03.2020
GB 202004103 20.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055865 09.03.2021
Publication PCT
WO2021/185629 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

British Telecommunications Public Limited Company

British Telecommunications public limited company

1 Braham Street, London E1 8EE, GB

Inventeur

CLAXTON, Robert

London EC4V 5BT, GB

FREE, Michael

London EC4V 5BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.