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Brevet européen · EP4122046 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122046
Numéro de demande
EP21712819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 1/34 (2006.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 25/00 (2006.01)
H01Q 21/20 (2006.01)
Priorité
EP 20382203 19.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/056950 18.03.2021
Publication PCT
WO2021/185970 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 24 juil. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.07.2025

  3. 24 juil. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Maritime IoT Solutions BV, Bremenstraat 3, 2030 Antwerpen, Belgique → MSC Mediterranean Shipping Company SA, 12-14 Chemin Rieu, 1208 Genève
    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.07.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  6. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  7. 26 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 26.02.2024

  8. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

MARTÍN BARTRINA, Álvaro

28051 Madrid, ES

RAJO IGLESIAS, Eva

28911 Leganés, ES

DE INCLÁN SÁNCHEZ, Luis, Fernando

28911 Leganés, ES

VÁZQUEZ ROY, José, Luis

28911 Leganés, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.