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Brevet européen · EP4122111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122111
- Numéro de demande
- EP21714126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04B 5/00 (2024.01)B60L 13/03 (2006.01)H02K 41/02 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020107783 20.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/057104 19.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/186040 23.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 2 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
BETTENWORTH, Manuel
33335 Gütersloh, DE
VORBOHLE, Thomas
33397 Rietberg, DE
BRINKER, Andreas
49082 Osnabrück, DE
ACHTERBERG, Jan
47249 Duisburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.