HECKENSCHERE

Brevet européen · EP4122315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122315
Numéro de demande
EP22185150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
25 janv. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A01G 3/053 (2006.01)
Priorité
JP 2021118586 19.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

Yamabiko Corporation

7-2, Suehiro-cho 1-chome, Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Inventeur

KONO, Toru

Tokyo, 198-8760, JP

SHIMIZU, Kunio

Tokyo, 198-8760, JP

KODAMA, Hisao

Tokyo, 198-8760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.