BÜRSTENWALZE UND BODENREINIGER

Brevet européen · EP4122368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122368
Numéro de demande
EP22183990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2022
Publié
25 janv. 2023
Délivré
28 août 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/12 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
A47L 9/04 (2006.01)
Priorité
US 202117408781 23.08.2021
CN 202110839629 23.07.2021
CN 202121696569 U 23.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Bissell Inc.

2345 Walker Avenue, N.W., Grand Rapids, MI 49544, US

Inventeur

Tam, Kin-leung

Kowloon, Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.