STRUKTURVERSTÄRKUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP4122506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122506
- Numéro de demande
- EP21771918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)D04H 3/105 (2012.01)D04H 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020048548 19.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011388 19.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/187619 23.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Gunze Limited
Ayabe-shi, Kyoto 623-8511, JP
Inventeur
WAKASUGI, Akira
Ayabe-shi, Kyoto 623-8511, JP
HIROTOMI, Toshiya
Ayabe-shi, Kyoto 623-8511, JP
IMURA, Yoichi
Ayabe-shi, Kyoto 623-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.