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Brevet européen · EP4122637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122637
- Numéro de demande
- EP20926310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/38 (2014.01)B23K 26/03 (2006.01)B23K 26/70 (2014.01)G05B 19/18 (2006.01)B23K 31/00 (2006.01)B23K 31/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011767 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/186567 23.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP
Inventeur
FUJII, Kenta
Tokyo 100-8310, JP
NISHIWAKI, Motoaki
Tokyo 100-8310, JP
ISHIKAWA, Kyohei
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.