SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4122646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122646
Numéro de demande
EP22185209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
25 janv. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B25B 5/06 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021118545 19.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  3. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Andreas Maier GmbH & Co. KG

Waiblinger Strasse 116, 70734 Fellbach, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Kommode, Steffen

73635 Rudersberg, DE

Fischer, Jessica

71576 Burgstetten, DE

Dietterle, Martin

73575 Leinzell, DE

Zimmermann, Rainer

73732 Esslingen, DE

Trebes, Herbert

73614 Schorndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.