STÜTZSTANGE FÜR KABELRINNEN
Brevet européen · EP4122673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122673
- Numéro de demande
- EP21717952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 48/11 (2019.01)B29C 48/12 (2019.01)B29C 48/13 (2019.01)H02G 3/00 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- ES 202030499 U 18.03.2020
- Demande PCT
- PCT/ES2021/070189 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/186095 23.09.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
MOSTAZO OVIEDO, Jose Antonio
08903 L'Hospitalet de Llobregat-Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.