ELEKTRISCHES ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4122762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122762
Numéro de demande
EP21780362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 3/20 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
B60K 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020062204 31.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/013322 29.03.2021
Publication PCT
WO2021/200833 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

TAKAGUCHI, Hidehiko

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP

MATSUMOTO, Katsuhiko

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP

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