ELEKTRISCHES ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP4122762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122762
- Numéro de demande
- EP21780362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 3/20 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)B60K 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020062204 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013322 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200833 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
TAKAGUCHI, Hidehiko
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP
MATSUMOTO, Katsuhiko
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.