SCHLEPPVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4122788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122788
Numéro de demande
EP22184040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2022
Publié
25 janv. 2023
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B61B 11/00 (2006.01)
H02K 49/04 (2006.01)
H02K 49/10 (2006.01)
Priorité
DE 102021119026 22.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  4. 12 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.11.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Glasl, Peter

83646 Wackersberg, DE

Glasl, Anton

83646 Wackersberg, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Glasl, Peter

83646 Wackersberg, DE

Glasl, Anton

83646 Wackersberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.