SYSTÈME DE PROPULSION À HÉLICE POUR AÉRONEF
Brevet européen · EP4122831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122831
- Numéro de demande
- EP22185554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2022
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 27/24 (2024.01)B64D 35/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2107764 19.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ALLIAS, Jean-François
31060 TOULOUSE, FR
ALVAREZ, Franck
31060 TOULOUSE, FR
POME, Pascal
31060 TOULOUSE, FR
JOLIVET, Nicolas
31060 TOULOUSE, FR
AMARGIER, Rémi
31060 TOULOUSE, FR
DEMELAS, Salvatore
28906 GETAFE MADRID, ES
SIMIONATO NETO, Norberto
82024 TAUFKIRCHEN, DE
BAMMER, Benedikt
82024 TAUFKIRCHEN, DE
MARIOTTO, Damien
13700 MARIGNANE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.