FALTBEHÄLTER
Brevet européen · EP4122840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122840
- Numéro de demande
- EP22185417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2022
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 88/52 (2006.01)
- Priorité
- US 202117443224 22.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 14 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
KENDALL, Norman
Jensen Beach 34957, US
KRAFT, Joshua J.
Tequesta 33469, US
CUMMINGS, Jay
Cincinnati 45231, US
REITER, Rich
Batavia 45370, US
O'BRIEN, John
Jacksonville 32250, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.